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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Programme ACTEE + - Appel à Projets CHENE Saison 2 - Approbation de conventions de partenariat avec la SASU FNCCR, l'ALEC Métropole marseillaise, l'atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix - Approbation d'une convention de reversement avec les communes

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI SAVIT d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AM n°173 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS et du Pôle d'Echange Multimodal

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Perrier/Serrano d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AL n°314 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société de la Querade d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AO n°436 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Poncet d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AO n°40 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Barrielle/Durand d'une parcelle cadastrée section AL n°171 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Porsin d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AM n°701 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Raymond d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AO n°383 sise aux Pennes-Mirabeau et en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI Boule d'une emprise de terrain non bâti à détacher des parcelles cadastrées section AM n°385 et 800 sises aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Stratégie de lutte contre l'habitat indigne - Accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées de Marseille - Plans de sauvegarde des copropriétés Parc Kalliste, Parc Bellevue et Parc Corot - Approbation d'une convention de financement avec la Ville de Marseille pour le Financement de l'ingénierie des plans de sauvegarde

Résumé