Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation de conventions de mise à disposition de quatre agents métropolitains auprès de la Ville d'Aix-en-Provence et auprès du Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Ressources humaines
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère agricole – Approbation d'une convention
Résumé
Agriculture
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation d'un avenant n° 2 à la convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays d'Aix pour l'attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'année 2016
Résumé
Ressources humaines
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Aides aux organismes publics – Attributions de subventions de fonctionnement
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation de la participation de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au financement du CRIGE-PACA et approbation d'une convention
Résumé
Technologies d'information et de communication
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution d'une subvention au CROUS pour la construction d'une résidence étudiante "Le Félibre" à Aix-en-Provence dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020 - Approbation d'une convention
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Présentation du document co-réalisé par l'AUPA et l'INSEE - Métropole Aix-Marseille-Provence Habiter autrement et toujours plus loin ?
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Aides aux organismes publics – Attributions de subventions de fonctionnement aux établissements de recherche
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognes
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 12/10/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Approbation d'un avenant et d'une convention au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de La Roque d'Anthéron – Tranche 1
Résumé
Commerce et artisanat