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Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation de conventions de mise à disposition de quatre agents métropolitains auprès de la Ville d'Aix-en-Provence et auprès du Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Ressources humaines

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère agricole – Approbation d'une convention


Résumé

Agriculture

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation d'un avenant n° 2 à la convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays d'Aix pour l'attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'année 2016


Résumé

Ressources humaines

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Aides aux organismes publics – Attributions de subventions de fonctionnement


Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation de la participation de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au financement du CRIGE-PACA et approbation d'une convention


Résumé

Technologies d'information et de communication

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Attribution d'une subvention au CROUS pour la construction d'une résidence étudiante "Le Félibre" à Aix-en-Provence dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020 - Approbation d'une convention


Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Présentation du document co-réalisé par l'AUPA et l'INSEE - Métropole Aix-Marseille-Provence Habiter autrement et toujours plus loin ?


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Aides aux organismes publics – Attributions de subventions de fonctionnement aux établissements de recherche


Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognes


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 12/10/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Approbation d'un avenant et d'une convention au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de La Roque d'Anthéron – Tranche 1


Résumé

Commerce et artisanat