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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Opération d'aménagement "Marseille Saint-Charles à 360°" en lien avec le projet Ligne Nouvelle Provence Côté d'Azur Marseille - Dispositions relatives aux objectifs et modalités de la concertation publique préalables à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Adoption des autorisations de programme - Budget principal - Programmes : Aménagement du territoire ; foncier ; stratégie et planification du territoire

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "aménagement du boulevard Mirabeau et de la rue Chanterac" - Remise à la Métropole des ouvrages d'Eclairage Public réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement du boulevard du Littoral-secteur 5" - Remise à la Métropole des ouvrages du réseau d'éclairage public réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté CIMED (Cité de la Méditerranée) - Opération "Aménagement de l'Esplanade de la Major" - Remise à la Métropole des ouvrages d'Eclairage Public réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée (CIMED) - Opération "Aménagement des abords de l'hôpital européen" - Remise à la Métropole des ouvrages d'Eclairage Public et des plantations de vivaces et arbustes réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention relative à la répartition des charges du site du Centre Educatif et Culturel Les Heures Claires (CEC) avec la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Adoption des autorisations de programme - Budget principal - Programmes : Développer des programmes immobiliers ; entretenir et exploiter le patrimoine métropolitain

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association européenne du film d'animation - Cartoon pour l'organisation de l'événement CartoonNext pour l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 5624

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Initiative Marseille Métropole" au titre de l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6041

Résumé