Délibérations

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative à l'amélioration de la Porte 4 du Port de Marseille à Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Plan de prévention des risques technologiques d'ARKEMA Marseille 11ème - Programme d'Accompagnement des Risques Industriels - Approbation de l'avenant à la convention de financement et d'utilisation des aides aux propriétaires Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Approbation de la programmation 2017 du contrat de ville de Marseille Provence Métropole

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de la convention de mandat entre la Communauté d'Agglomération Terre de Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'encaissement et le reversement des recettes des lignes scolaires Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Zac Empallières - Commune de Saint-Victoret - Approbation d'une convention de raccordement de la Zac au réseau d'eau brute avec la société du Canal de Provence Avis du conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Paiement de la cotisation annuelle 2017 à l'association Amorce Information du Conseil de Territoire

Résumé

L’association Amorce, dont le siège social est situé 18 rue Gabriel Péri - 69623 Villeurbanne Cedex, rassemble plus de cinq cents collectivités territoriales de toutes tailles, ainsi que des professionnels (entreprises, bureaux de conseil, établissements publics) concernés par la gestion des déchets et par l’énergie et les réseaux de chaleur. Ses domaines d’intervention concernent l’évolution des politiques territoriales, le coût de la gestion des déchets, le financement et la fiscalité, les filières dédiées et la Responsabilité Elargie des Producteurs, la prévention et la réduction des déchets à la source, la collecte des déchets et des déchèteries, la valorisation organique et énergétique des déchets ménagers, le stockage des déchets, mais aussi la généralisation des plans climat-énergie, l’éligibilité aux certificat d’énergie, le renforcement de la coordination des réseaux de distribution d’énergie.. Dans ces domaines, l’association a pour buts d’assurer les échanges d’information entre ses membres, de les aider à gérer du mieux possible leurs services publics, de susciter et d’animer le dialogue avec les organismes et entreprises de ces secteurs, ainsi que de représenter ses adhérents auprès des autorités compétentes françaises et internationales. Il est donc proposé d’autoriser le paiement de la cotisation annuelle d’un montant de 13 689 euros pour l’année 2017.

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien

Objet

Programme Opérationnel National Fonds Social Européen - 2014-2020 - Avenant à la Convention de Subvention Globale 2015-2017 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux études préalables à la création d'une liaison souterraine entre l'échangeur Scott et le boulevard Schloesing à Marseille 8ème et 10ème arrondissements Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention avec le Grand Port Maritime de Marseille pour le rejet des eaux pluviales de la Zac des Florides dans le Canal du Rove Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Plan Climat-Energie Territorial - Approbation du programme d'actions 2017 et attribution d'une subvention à l'association Mobilidées pour le soutien au Plan de Déplacements Inter Entreprises du parc d'activité de Gémenos