Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Voirie
Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André
Objet
Lancement de la concertation préalable relative aux aménagements de surface en parachèvement de la Rocade L2 entre l'avenue Arnavon et l'échangeur Saint Jérôme, sur la commune de Marseille 13ème et 14ème arrondissements Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Habitat, Politique de la Ville
Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick
Objet
Partenariat entre l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône - ADIL 13 - et la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Finances et Etat Spécial
Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne
Objet
Budgets annexes du Territoire Marseille Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016 Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Finances et Etat Spécial
Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne
Objet
Etat Spécial de Territoire Marseille Provence - Adoption du Budget supplémentaire 2017
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Finances et Etat Spécial
Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne
Objet
Budgets annexes du Territoire Marseille Provence - Budget supplémentaire de l'exercice 2017 Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Eau, Assainissement
Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte
Objet
Dégrèvements sur des factures d'eau 2016 suite à une fuite sur les installations privées - Commune de Gémenos Village
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Mobilité
Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric
Objet
Précisions concernant la consistance de la compétence - parcs et aires de stationnement - transférée à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière
Objet
Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels Information du Conseil de Territoire
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Habitat, Politique de la Ville
Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick
Objet
Proposition d'exemption des obligations de production de logements locatifs sociaux sur la Métropole Aix-Marseille-Provence Information au Conseil de Territoire
Délibération du 06/07/2017
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Mobilité
Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric
Objet
Modernisation de la ligne 935000 section Martigues à l’Estaque, dite ligne de la Côte bleue : études de Projet et réalisation de travaux préparatoires - Approbation d'une convention de financement Avis du Conseil de Territoire