Délibérations

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Partenariat entre l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône - ADIL 13 - et la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Budgets annexes du Territoire Marseille Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Etat Spécial de Territoire Marseille Provence - Adoption du Budget supplémentaire 2017

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Budgets annexes du Territoire Marseille Provence - Budget supplémentaire de l'exercice 2017 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Dégrèvements sur des factures d'eau 2016 suite à une fuite sur les installations privées - Commune de Gémenos Village

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Précisions concernant la consistance de la compétence - parcs et aires de stationnement - transférée à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame SCOTTO DI UCCIO Marie-Xavière

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick

Objet

Proposition d'exemption des obligations de production de logements locatifs sociaux sur la Métropole Aix-Marseille-Provence Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Modernisation de la ligne 935000 section Martigues à l’Estaque, dite ligne de la Côte bleue : études de Projet et réalisation de travaux préparatoires - Approbation d'une convention de financement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public pour la gestion et l'animation de plans d'eau et terre-pleins du Vieux-Port de Marseille-Périmètre 1 Avis du Conseil de Territoire