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Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Urbanisme, PLUI

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud tronçon Florian - Paul Claudel, appartenant à la Copropriété La Germaine, sise 124 rue Pierre Doize - Marseille 10ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Urbanisme, PLUI

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain à Carry-le-Rouet appartenant aux Consorts Cayol-Poulenard nécessaire à l'aménagement de l'avenue Draïo de la Mar Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Voirie

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André


Objet

Rocade L2 à Marseille - Approbation d'un avenant n°1 à la convention pluriannuelle relative aux études de requalification du Boulevard Arnavon et du réaménagement de l'avenue Allende Avis du Conseil de Territoire


Résumé

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Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Mobilité

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric


Objet

Approbation du programme d'actions 2017 et attribution d'une subvention à l'association Athelia Entreprendre


Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Urbanisme, PLUI

Rapporteur : Monsieur MIRON Richard


Objet

Déclassement du domaine public métropolitain du foncier situé Avenue Clot Bey à Marseille 8ème arrondissement - Principe de la cession Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Voirie

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André


Objet

Approbation d'une convention de raccordement avec Enedis dans le cadre du Plan d'Aménagement d'Ensemble Les Paranques-La Claire à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Voirie

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André


Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d’emprises issues de l'avenue de la Savine - Marseille 15 ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire


Résumé

Dans le cadre du programme de rénovation urbaine pour améliorer l’habitat la voirie et les équipements publics du secteur de la Savine conduit par la SOLEAM, des portions de l'avenue de la Savine doivent être intégrée au nouvel aménagement de l'ilot situé à l'angle de cette avenue et du chemin du Vallon des Tuves. S'agissant d'emprise de voirie, il convient de les déclasser avant de les céder à l'aménageur.

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Voirie

Rapporteur : Monsieur GLINKA-HECQUET André


Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d’emprises issues du chemin des Mattes et de l'avenue du Mistral à la Ciotat Avis du Conseil de Territoire


Résumé

Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Athélia 5 conduit par AMP, des portions du chemin des Mattes et de l'avenue du mistral ont été remplacées par des voies nouvelles. Les anciennes emprises, désaffectées d’une superficie totale de 1573 m², seront incorporées dans les lots à céder. Pour ce faire, les portions désaffectées doivent être déclassées

Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Eau, Assainissement

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2017 Information du Conseil de Territoire


Délibération du 06/07/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Développement Economique, Emploi, Numérique

Rapporteur : Monsieur RAVIER Julien


Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’association Pôle Régional de l’Image et du Multimédia et de l’Internet PRIMI Information au Conseil de Territoire