Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Commerce et artisanat
Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL
Objet
Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement
Rapporteur : Vincent LANGUILLE
Objet
Attribution de subventions aux associations CPIE du Pays d'Aix, ALEC Marseille Métropole et à l'ADIL 13 relatives à l'opération "Programme SARE - Service d'accompagnement de la rénovation énergétique" - Approbation de conventions
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement
Rapporteur : Vincent LANGUILLE
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Acoucité pour le programme d'actions 2022 de l'Observatoire de l'Environnement Sonore - Approbation d'une convention
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement
Rapporteur : Vincent LANGUILLE
Objet
Renouvellement de l'adhésion au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour 2022 et paiement de la cotisation
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement
Rapporteur : Vincent LANGUILLE
Objet
Modalités de reconduction du dispositif d'aides à la rénovation énergétique des logements des particuliers
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement
Rapporteur : Vincent LANGUILLE
Objet
Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour l’animation et le développement du label Commerce Engagé en Pays d’Aix - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du plan d'actions de réduction et de gestion des déchets verts 2022 - 2025
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d’une subvention à l'association Fédération Départementale des Foyers Ruraux des Bouches-du-Rhône pour l’année 2022 et prise en compte de l'impact de la crise sanitaire sur la réalisation des missions en 2020
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d'une subvention à l'association CBE pour l'année 2022
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d’une subvention à l’association L’Incassable pour l'année 2022
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau