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Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Commerce et artisanat

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL


Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement

Rapporteur : Vincent LANGUILLE


Objet

Attribution de subventions aux associations CPIE du Pays d'Aix, ALEC Marseille Métropole et à l'ADIL 13 relatives à l'opération "Programme SARE - Service d'accompagnement de la rénovation énergétique" - Approbation de conventions


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement

Rapporteur : Vincent LANGUILLE


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Acoucité pour le programme d'actions 2022 de l'Observatoire de l'Environnement Sonore - Approbation d'une convention


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement

Rapporteur : Vincent LANGUILLE


Objet

Renouvellement de l'adhésion au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour 2022 et paiement de la cotisation


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement

Rapporteur : Vincent LANGUILLE


Objet

Modalités de reconduction du dispositif d'aides à la rénovation énergétique des logements des particuliers


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement

Rapporteur : Vincent LANGUILLE


Objet

Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour l’animation et le développement du label Commerce Engagé en Pays d’Aix - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation du plan d'actions de réduction et de gestion des déchets verts 2022 - 2025


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Attribution d’une subvention à l'association Fédération Départementale des Foyers Ruraux des Bouches-du-Rhône pour l’année 2022 et prise en compte de l'impact de la crise sanitaire sur la réalisation des missions en 2020


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Attribution d'une subvention à l'association CBE pour l'année 2022


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Attribution d’une subvention à l’association L’Incassable pour l'année 2022


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau