Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'AFCDP - Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel et paiement de la cotisation 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Chaire de Génie urbain de l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation des nouveaux règlements intérieurs des Aires d'accueil des Gens du voyage de Bargemont à Martigues, Saint Menet à Marseille, et Les Molières à Miramas
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du bilan de la concertation règlementaire préalable à la procédure de déclaration d'utilité publique relative à la transformation en logements locatifs sociaux et à la réhabilitation de la copropriété Maison Blanche à Marseille 14ème arrondissement
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Concession d'Eradication de l'Habitat Indigne lot 1 passée avec Marseille Habitat à Marseille 1er, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème arrondissements, Grands Carmes et Hôtel de Ville 2ème et Blancarde et Cinq avenues dans le 4ème - Approbation de l'avenant n°31 relatif à la prorogation de la concession
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Concession d'aménagement sur le Parc Kalliste passée avec Marseille Habitat à Marseille 15ème arrondissement - Approbation de l'avenant n° 9
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation des objectifs et des modalités de la concertation publique préalable à l'opération d'aménagement visant le renouvellement urbain du centre ancien d'Auriol
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Projet Partenarial d'Aménagement - Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur les opérations de renouvellement urbain Noailles et Cœur Belle-de-Mai
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Projet Partenarial d'Aménagement - Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur l'intervention multisites pour la réalisation de travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution de deux subventions au profit de l'association Rap'N Boxe pour l'organisation des galas Boxing Day d'avril et d'octobre 2026 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n° 13236 et n° 13245
Résumé