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Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n° 2 du Budget Annexe des Transports Publics Urbains du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n° 2 du Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n° 2 du Budget Annexe de l'Aménagement du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour l’opération La Réserve à Aix-en-Provence relative à l’acquisition en VEFA de 28 logements collectifs

Résumé

Finances

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour l'opération Avenue du Luberon au Puy-Sainte-Réparade relative à l'acquisition en VEFA de 56 logements collectifs

Résumé

Finances

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour l'opération Avenue des Belges à Aix-en-Provence relative à l'acquisition-amélioration de 5 logements collectifs

Résumé

Finances

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour l'opération Hameau de la Créole à Bouc-Bel-Air relative à l'acquisition en VEFA de 30 logements collectifs

Résumé

Finances

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Ouvertures, affectations et modifications d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain Fractionné - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Ouvertures et affectations d'Autorisations de Programme - Budget Principal du Budget Annexe Métropolitain des Transports Publics Urbains - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Délibération du 08/12/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Ouvertures, affectations et modifications d'AP/CP - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED) - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances