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Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Programme Local de l'Habitat - Déploiement d'un dispositif de soutien au bail à réhabilitation sur toutes les communes de la Métropole

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la création du Fonds d'innovation Métropole des possibles dans le domaine de la Cohésion sociale

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Engagement d'une procédure de déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation - Projet HyVence

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022 de la concession d'aménagement Grand Centre-Ville à Marseille - Approbation de l'avenant 14 à la concession

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement de la Savine à Marseille, 15ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022 - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant n°13

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la SPLA Pays d'Aix Territoires sur le périmètre de la Zone d'Aménagement Concerté Cassin située sur la commune de Trets

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du Programme Local de l'Habitat de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la mise en place de dispositions particulières relatives aux dépenses d'Energie des ménages par le Fonds de Solidarité Logement (FSL)

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Renouvellement de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice du site Natura 2000 "Garrigues de Lançon et chaînes alentour" et à la Présidence du Comité de pilotage - Période 2024 - 2027

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du retrait de la délibération n°URBA-022-14828/23/CM du Conseil de la Métropole du 12 octobre 2023 approuvant le périmètre de Projet Urbain Partenarial Plaine de la Reynarde et de la convention de PUP avec la SCCV Ensuès-la-Redonne Reynarde

Résumé