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Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène


Objet

FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Marignane transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène


Objet

FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Plan-de-Cuques transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène


Objet

FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Roquefort-la-Bédoule transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène


Objet

FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Saint-Victoret transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène


Objet

FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Sausset-les-Pins transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène


Objet

FCT - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Septèmes-les-Vallons transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 12/12/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

VOI - Approbation de l'accord de principe d'une aide financière du Conseil Départemental sur les grands projets structurants sur Marseille Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 17/11/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Habitat, Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick


Objet

Modification de la délibération du 17 mai 2017 portant sur l'approbation de la programmation 2017 du contrat de ville du territoire Marseille Provence


Délibération du 17/11/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Habitat, Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick


Objet

Contrat de ville du territoire Marseille Provence - Attribution d'une subvention 2017 à la Mission Locale de La Ciotat pour le financement d'aides individuelles aux jeunes des quartiers en politique de la ville pour une qualification dans les métiers de l'animation et du secourisme


Délibération du 17/11/2017


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Habitat, Politique de la Ville

Rapporteur : Monsieur PAPPALARDO Patrick


Objet

Contrat de ville du Territoire Marseille Provence - Attribution d'une subvention 2017 à la Mission Locale Est Etang de Berre pour le financement d'aides individuelles aux jeunes des quartiers en politique de la ville pour une qualification dans les métiers de l'animation et du secourisme