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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Villenova d'un lot de volume d'environ 406 m2 sur la parcelle cadastrée AV 118, en nature de placette ouverte à la circulation piétonne, situé avenue Ghirardelli, à Roquefort-la-Bédoule, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 5 à la convention de délégation de compétence avec la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur pour les services de transport routier non urbains et scolaires non inclus dans le ressort territorial de la Métropole

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Adhésion à l'association Cusma et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement portant sur l'accessibilité des quais de la gare ferroviaire de Miramas - Phase réalisation

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative au financement des travaux de réhabilitation du pont ferroviaire des Florides à Marignane entre la Régie Des Transports (RDT 13) avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la convention cadre habitat à caractère multisites métropolitaine n°2 conclue avec l'Etablissement Public Foncier et de la convention Habitat subséquente à la convention cadre à destination des communes de la Métropole

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de conventions types dans le cadre du dispositif de soutien à la restauration et la valorisation du patrimoine

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux d'un ténement composé des parcelles non bâties cadastrées section CR numéros 180, 181 et 182, sise lieudit "Peyreguet" au 35 boulevard de Vauranne, 7 impasse du Criquet à Istres

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Réitération d'une garantie d'emprunt à l'Association pour le Logement des Jeunes en Pays d'Aix dans le cadre d'un refinancement de la dette souscrite auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'opération '"Rachat des bâtiments" située Rue Albert Einstein à Aix-en-Provence

Résumé