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Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention à la confédération des Comités d'intérêt de quartier - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Plan de Sauvegarde "La Mariélie" à Berre l'Etang - Approbation de conventions de financement pour la réalisation de travaux d'urgence

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Demande de subvention pour la reconversion d'une friche industrielle située dans le projet d'extension de la zone d'activités économiques des Plaines Sud à Saint Chamas

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'ASAMIA d'un tènement foncier de 9911 m² CS 1078, CS 1058 et CS 161 et des ouvrages hydrauliques qui y sont implantés sise chemin des Petits Mellets à Aubagne

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 € au titre de l'exercice 2024 - Cohésion sociale

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Lutte contre la pauvreté - Approbation du pacte local des solidarités 2024-2027

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du protocole d'intention relatif au relogement des habitants de la résidence Bassens II à Marseille 15ème arrondissement et aux mesures d'accompagnement dans le cadre du Projet des phases 1 & 2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur - Abrogation de la délibération n°CHL-012-11359/22/BM

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'un ensemble de parcelles de terrain non bâties situé boulevard des Arbousiers à Châteauneuf-les-Martigues, appartenant à l'ASL Horizon Provence, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit, de locaux pour la tenue de permanences à l'association APEA 13 au titre de l'exercice 2024

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit, de locaux pour la tenue de permanences à l'association Cap Emploi pour l'exercice 2024

Résumé