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Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Attribution de subventions d'équipement à la commune de Puyloubier dans le cadre des opérations façades


Résumé

Habitat

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti - Aides en faveur de propriétaires privés occupants


Résumé

Habitat

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Terrain de Grands Passages - Modalités de réorganisation de l'opération


Résumé

Gens du voyage

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Acquisition d'une parcelle pour l'aménagement d'un bassin de rétention au carrefour de la RD6 et de la RD543 sur la Zone d'Activités de Plan de Campagne


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Réhabilitation de la Zone d'Activités de Plan de Campagne – Chemin des Rigons – Approbation de la convention d'études entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et SNCF RESEAU


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 – Approbation du Programme des Equipements Publics de la ZAC - Approbation du Dossier de Réalisation de la ZAC - Détermination des participations aux équipements publics de la ZAC


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 – Approbation d'une convention de participation aux équipements publics de la ZAC avec la Société SPURGIN


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Approbation d'une convention de participation aux équipements publics de la ZAC avec la SCI PAULINVEST


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Réhabilitation du Pôle Commercial de la Pioline à Aix-en-Provence – Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation du rond point de la Petite Usine


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 11/05/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence -Agréments d'acquéreurs


Résumé

Zones d'activités