Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution de subventions d'équipement à la commune de Puyloubier dans le cadre des opérations façades
Résumé
Habitat
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti - Aides en faveur de propriétaires privés occupants
Résumé
Habitat
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Terrain de Grands Passages - Modalités de réorganisation de l'opération
Résumé
Gens du voyage
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Acquisition d'une parcelle pour l'aménagement d'un bassin de rétention au carrefour de la RD6 et de la RD543 sur la Zone d'Activités de Plan de Campagne
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Réhabilitation de la Zone d'Activités de Plan de Campagne – Chemin des Rigons – Approbation de la convention d'études entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et SNCF RESEAU
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 – Approbation du Programme des Equipements Publics de la ZAC - Approbation du Dossier de Réalisation de la ZAC - Détermination des participations aux équipements publics de la ZAC
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 – Approbation d'une convention de participation aux équipements publics de la ZAC avec la Société SPURGIN
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Approbation d'une convention de participation aux équipements publics de la ZAC avec la SCI PAULINVEST
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Réhabilitation du Pôle Commercial de la Pioline à Aix-en-Provence – Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation du rond point de la Petite Usine
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 11/05/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence -Agréments d'acquéreurs
Résumé
Zones d'activités