Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'association France Active PACA dédiée à l'accompagnement des entreprises de l'Economie Sociale et Solidaire, au titre de l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5827
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution de subventions à l'association "Cap Au Nord Entreprendre" au titre de son fonctionnement global et d'actions spécifiques 2024 - Approbation de conventions - MGDIS n°6249, 6219 et 6272
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association ARTS portant sur l'attribution d'une subvention pour la gestion de la CinéMaBase pour l'exercice 2023
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Toulon Var Technologies pour le Pôle Mer Méditerranée dédié au développement durable de l'économie maritime et littorale - Approbation d'une convention - MGDIS n°6221
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "EA Eco-Entreprises" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6301
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'acte unilatéral de mise à disposition de données vectorielles à titre gracieux, au profit de la société Bouygues E.S
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'attribution d'une subvention pour l'organisation d'un colloque international à l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Grand Luminy au titre de son programme d'action - Approbation d'une convention - MGDIS n°6000
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Incubateur Interuniversitaire Impulse au titre de l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5908
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'entreprise Hosteur pour la mise en œuvre du projet collaboratif innovant sélectionné à l'AAP i-Démo 2: Projet PLICIA - Approbation d'une convention
Résumé