Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Extension de la Maison d'Accueil Spécialisé l'Espelidou - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord de la Métropole sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique Inscrit "Chapelle notre Dame de Caderot" sur la commune de Berre-l'Etang
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique Inscrit "Eglise Saint-Amand" sur la commune de Sénas
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique Inscrit "Moulin Jean Bertrand" sur la commune de Pélissanne
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Modification n°5 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation du quartier l'Ensoleillé
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Pérennisation du dispositif du permis de louer des logements privés sur le centre-ville d'Istres
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Opération d'aménagement de renouvellement urbain dans le cadre du NPNRU du quartier d'Encagnane à Aix-en-Provence - Concession d'aménagement avec la SPLA - Agréments d'acquéreurs
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Tarification Métropolitaine des aires d'accueil des gens du Voyage
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation du Règlement Intérieur métropolitain du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Programme Local de l'Habitat - Déploiement d'un dispositif de soutien au bail à réhabilitation sur toutes les communes de la Métropole
Résumé