Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Création d'un Conservatoire National de la Mémoire des Français d'Afrique du Nord

Résumé

Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Prise à bail de locaux sur le site du Décisium pour les services du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Foncier

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Contournement Ouest des Milles - Instauration d'un périmètre d'étude

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

ZAC de la Burlière à Trets - Avis de la Métropole dans le cadre de la révision générale du PLU de la commune de Trets

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Rapport d'activités annuel 2016 du délégataire du réseau de transports urbains "Aix en Bus"

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réalisation d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service du Pays d’Aix « L’AIXPRESS » reliant le quartier Saint-Mitre des Champs au Parc Relais le Krypton à Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Club des Villes et Territoires Cyclables

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

BHNS l'Aixpress - Aix-en-Provence - Approbation de la convention tripartie entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la Ville d'Aix-en-Provence et la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires pour la mise à disposition d'emprises foncières au bénéfice de l'opération

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Adaptation de la gamme tarifaire des réseaux "Pays d'Aix Mobilité" et "Aix en Bus" au 1er septembre 2017

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une Convention de partenariat pour le financement des études et des travaux du Pôle d’Echanges de Gardanne, passée entre l’Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, le Département des Bouches-du-Rhône, la Métropole Aix-Marseille-Provence et SNCF Mobilités

Résumé

Déplacements, mobilité transports et infrastructures