Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de l'APHM d'une bande de terrain non bâtie à détacher de la parcelle cadastrée 821 D 15, sise 160 Rue Saint Pierre à Marseille 5ème arrondissement, en vue des travaux de réaménagement de la rue Saint Pierre
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement des mesures foncières prévues par le Plan de Prévention des Risques Technologiques de Berre sur le territoire des communes de Berre l'Etang et de Rognac
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention avec l'établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la participation financière de la Métropole pour 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Soleam d'une parcelle en nature de voirie cadastrée 813 L 131 située au 32 rue Auphan dans le 3ème arrondissement de Marseille dans le cadre du l'opération Saint Mauront-Gaillard en vue de la régularisation du carrefour Auphan-Amidonnerie déjà réalisé
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société Icade Promotion de la parcelle non bâtie cadastrée 886 H 130 sise 92 chemin des Jonquilles à Marseille 13ème arrondissement en vue de l'aménagement du chemin des Jonquilles et de son incorporation dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de Kaufman & Broad d'une parcelle cadastrée 889 C 341 sise traverse baume Loubière à Marseille 13ème arrondissement, en vue de l'aménagement de la traverse Baume Loubière
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès d'Habitat Marseille Provence, d'emprises en nature de voirie à détacher des parcelles cadastrées 881 A n° 249, 271, 273, situées Traverse des Collèges, Traverse des Lauriers, Rue Henriette Hofer, et Rue du Péras à Marseille 13ème arrondissement, réalisée dans le cadre des aménagements prévus au programme de renouvellement urbain Malpassé
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Convention d'intervention foncière sur le périmètre de l'extension Euroméditerranée n°3 en phase impulsion conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA, l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille - Correction d'une erreur matérielle de la délibération n° URBA-028-14572/23/BM du 12 octobre 2023
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de l'Etat d'une emprise à détacher de la parcelle cadastrée 880 C 37 sise avenue de la Croix Rouge à Marseille 13ème arrondissement dans le cadre du projet d'extension de la caserne CRS 55
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de l'office public 13 Habitat de deux emprises non bâties à détacher des parcelles cadastrées 882 E 637 et 882 E 653 sises chemin de la Grave à Marseille 13ème arrondissement, dans le cadre de la réalisation des bassins de rétention B2 et B3
Résumé