Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec le GIP du Centre de Ressources pour la Politique de la Ville PACA pour la réalisation de l'évaluation des contrats de ville 2015-2020
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Christian DELAVET
Objet
Grand Site Sainte-Victoire - Natura 2000 "Montagne Sainte-Victoire" - Candidature à la présidence du comité de pilotage
Résumé
Forêt
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution de subventions aux opérateurs oeuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Christian DELAVET
Objet
Attribution d'un fonds de concours incitatif pour la sylviculture dans les forêts communales des communes de Coudoux, La Roque d'Anthéron, Lambesc, Gardanne et Eguilles
Résumé
Forêt
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Christian DELAVET
Objet
Attribution d'un fonds de concours incitatif pour le débroussaillement des équipements communaux de la commune de Châteauneuf-le-Rouge
Résumé
Forêt
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Opérations façades de Pertuis - Attribution de subventions nominatives
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Christian DELAVET
Objet
Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité "Protection et valorisation des espaces forestiers" sur les communes de Peynier et de Coudoux
Résumé
Forêt
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de l'avenant n°5 à la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires portant sur l'action foncière, la préparation et la réalisation des travaux de construction des Aires d'Accueil des Gens du Voyage du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Gens du voyage
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Collecte et traitement des déchets