Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Mise en place d'un plan d'actions pour renforcer la sécurité des parkings métropolitains
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du régime indemnitaire RIFSEEP applicable aux agents de la Métropole
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des déplacements européens et internationaux de délégations de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de l'année 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des modalités de prise en charge de la délégation de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour sa participation à la Cérémonie officielle de passation de la Flamme olympique organisée à Athènes les 26 et 27 avril 2024 - Dérogation aux taux réglementaires de remboursement
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Remboursement des frais de déplacements des élus métropolitains - Abrogation de la délibération n°FBPA-042-12582/22/CM du 20 octobre 2022
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Commissions permanentes de Travail et d'Etudes - Modifications
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°21 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Marseille au titre de l'éclairage de la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention d'action spécifique à la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône pour le projet Service agroécologique et économique (SAE²) au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5845
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 26/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française de l'Etude des Sols et paiement de la cotisation 2024
Résumé