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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté Eco Quartier du Vallat à Meyrargues

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°6 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint Estève Janson

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Bilan de la participation par voie électronique pour la mise à disposition de l'étude d'impact sur le projet de la Zone d'Aménagement Concerté Les Lauves à Saint-Paul-Lez-Durance

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du bilan de la concertation publique règlementaire préalable relative au projet de renouvellement urbain de La Castellane La Bricarde 15ème et 16ème arrondissements de Marseille - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain

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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°14 à la concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement avec la SOLEAM

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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'avance de trésorerie de la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façonéo

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°12 à la concession d'aménagement Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Intégration dans la concession de l'opération NPNRU de création d'une voirie de liaison entre la traverse Signoret et la traverse des Cyprès, extension du périmètre et prorogation de la concession

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la participation financière de la Métropole pour la concession d'aménagement du quartier de La Castellane La Bricarde et approbation du transfert de maitrise d'ouvrage au concessionnaire ERILIA par ajustement mineur à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier La Castellane La Bricarde à Marseille (15e et 16e arrondissement)

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation des objectifs et des modalités de la concertation préalable pour l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain sur le quartier du Petit Séminaire à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la concession d'aménagement avec la SEM Faconeo relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux sur la commune de Cuges-les-Pins

Résumé