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Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM SFHE pour le financement de l'opération de construction de 17 logements sociaux (7 PLUS - 5 PLAI - 5 PLS) "Résidence Versailles" située Boulevard de l'Egalité à Bouc-Bel-Air


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 20 logements sociaux (13 PLUS - 7 PLAI) "Domaine de Garance" située Quartier Vesse Nord à Pertuis


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 4 logements sociaux PLS "Domaine de Garance" située Quartier Vesse Nord à Pertuis


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA (usufruit) de 15 logements sociaux (11 PLUS - 4 PLAI) "Pey Blanc" située 2865 Route d'Eguilles à Aix-en-Provence


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA (usufruit) de 8 logements sociaux PLS "Pey Blanc" située 2865 Route d'Eguilles à Aix-en-Provence


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 20 logements sociaux (14 PLUS - 6 PLAI) "Pey Blanc" située 2865 Route d'Eguilles à Aix-en-Provence


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements sociaux PLS "Pey Blanc" située 2865 Route d'Eguilles à Aix-en-Provence


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Mises à jour du tableau des effectifs, définitions des postes dans le cadre du schéma directeur d'oganisation des services de la Métropole


Résumé

Ressources humaines

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation de la participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au financement du CRIGE PACA


Résumé

Technologies d'information et de communication

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Attribution de subventions à Aix-Marseille Universités pour l'organisation de manifestations et d'actions prévues pour le second semestre 2017 - Approbation d'une convention et mise en œuvre des conventions triennales en cours d'exécution


Résumé

Enseignement supérieur et recherche