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Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône, et la commune des Pennes-Mirabeau, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec le Département des Bouches-du-Rhône pour "l'entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre" sur la commune des Pennes-Mirabeau dans le cadre du projet d'extension du BHNS-BUS + ZENIBUS


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Gardanne relative à l'aménagement de l'avenue Sainte Victoire


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Renouvellement de l'adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables et paiement de la cotisation 2024


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec Enedis pour le développement de l'électromobilité


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de service avec la commune de Carry-le-Rouet relative à la gestion du parking de la plage du Rouet


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM), la Société Varoise des Autocars - Groupe BELTRAME relative à l'avitaillement en GNV (Gaz Naturel pour Véhicules) de véhicules de transport public de voyageurs & services associés


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention d'autorisation d'intervention sur la parcelle cadastrée n°AH99, pour la reconstitution de l'accès au bâtiment dédié à l'activité des copropriétaires, rendue nécessaire par la réalisation du projet d'extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Vitrolles, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 19/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune des Pennes-Mirabeau, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS


Résumé