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Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Wimoov pour 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6322

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Maison de l'Emploi Marseille pour 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6183

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Mobilidées pour 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5934

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Ingerop/Egis Rail/Ilex/Rougerie+Tangram relatif au marché de maîtrise d'œuvre de l'extension du tramway de Marseille de la rue de Rome vers la place du 4 Septembre

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention conclue avec le Département des Bouches-du-Rhône pour l'octroi de l'aide aux transports sur les réseaux métropolitains à destination des bénéficiaires du revenu de solidarité active

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec Transdev Alpilles Berre Méditerranée, dans le cadre du contrat de concession portant sur l'exploitation des services de transports collectifs routiers, réguliers, scolaires et à la demande, ainsi que le transport de personnes à mobilité réduite sur le périmètre du réseau des bus de l'Etang, du réseau Libebus du bassin de mobilité de Salon de Provence ainsi que des communes de Carry-le-Rouet, Sausset-Les-Pins, et Châteauneuf-les-Martigues

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'assistance aux procédures de liquidation de la RDT 13 avec la RTM

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Adhésion à l'association FNMS (Fédération nationale des Métiers du Stationnement) et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 23/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association AVERE France, Association Nationale pour le Développement de la Mobilité Electrique en 2024

Résumé