Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial sur le secteur des Ségnières, avec la commune de Trets et la société Uniti
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU du Golf et de la zone AU de Saint Roch à Allauch
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU de Billard à Gignac-la-Nerthe
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU de la Cardeline et de la zone AU de la Plaine du Caire à Roquefort-la-Bédoule
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU du Vieux Pigeonnier et de la zone AU du Toès à Marignane
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU du Centre-Ville Gare et de la zone AU de la Haute-Bédoule à Septèmes-les-Vallons
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Modification n°1 - Bilan de la concertation
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU de Besson-Giraudy, de la zone AU des Caillols, de la zone AU des Hauts de Sainte-Marthe et de la zone AU de Ruissatel-Jouvène sur la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Modification n°5 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation du quartier l'Ensoleillé - Modification des éléments programmatiques du projet d'aménagement
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Lancement d'une procédure de Zone d'Aménagement Concerté pour l'extension de la zone d'activités économique à Pertuis - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
Résumé