Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de la convention d'anticipation foncière entre la Métropole, l'EPF PACA et la Commune de Pertuis – Site Jas de Beaumont Nord
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de l'avenant n°5 à la convention cadre d'anticipation et d'impulsion foncière entre la Métropole et l'EPF PACA
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Motion pour le maintien d’une desserte ferroviaire de la gare de Pertuis
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation d'une convention cadre relative à l'instruction des autorisations du Droit des Sols pour le Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Exercice de la compétence GEMAPI au niveau métropolitain
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA)
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune d'Aix-en-Provence transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation du Contrat Régional d'Equilibre Territorial
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Beaurecueil transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Transition énergétique du parc de bus et cars de la Métropole - enjeux et perspectives pour le territoire métropolitain
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures