Délibérations

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au fonctionnement de l’association Club WTC APEX Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Mise en application du schéma Métropolitain des Déchets - Approbation de l’évolution de la gestion des déchets assimilables aux ordures ménagères sur le territoire de Marseille Provence, de la modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés, du nouveau règlement de la redevance spéciale et de sa tarification Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence pour l'organisation des Rencontres de l'Innovation et de l'Industrie du Technopôle Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la nouvelle gamme tarifaire M, L, XL et mesures particulières applicable sur les réseaux de transport du territoire Marseille Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation des tarifs des abonnements scolaires applicables à partir de l'année scolaire 2018-2019 Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle CAPENERGIES - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle CAPENERGIES - Approbation de la convention

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle SAFE - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d'une subvention au Pôle SCS - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d'une subvention au Pôle OPTITEC - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Délégation de l'exercice du droit de délaissement au Président de la Métropole d'un bien situé 135 boulevard Camille Flammarion à Marseille 1er arrondissement Avis du Conseil de Territoire