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Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution d'une subvention complémentaire à l'Office de Tourisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône au titre de l'exercice 2024 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention conclue avec l'Office de Tourisme - MGDIS n°8864

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société SUEZ relatif aux charges d'électricité 2022 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif des communes de Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Suez relatif aux charges d'électricité 2022 pour le contrat de service public de l'eau potable des communes de Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association "Fédération Française d'Enseignement Artistique" pour les années scolaires 2024-2025 et paiement des cotisations correspondantes

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution de subventions - Prévention et gestion des déchets

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Pertuis relative à la réalisation de travaux de réhabilitation du réseau pluvial dans le cadre de l'aménagement du parvis de la crèche rue Hoche

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée conclue avec la commune de Pertuis relative à la réalisation de travaux de réhabilitation du réseau pluvial avenue Maréchal Leclerc

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune du Puy-Sainte-Réparade relative à la réalisation des travaux d'aménagement des réseaux humides dans le cadre de la réhabilitation des voiries des Anciens Combattants et de la Coopérative

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE

Objet

Renouvellement de l'adhésion au réseau européen Eurocities et paiement de la cotisation 2024

Résumé