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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux d'une partie de la parcelle cadastrée section DE numéro 37 située Chemin de la Digue, ZAC du Ranquet à Istres, au bénéfice de Monsieur Aubin Samuel et Madame Cantara Angélique

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 de la Concession d'Aménagement avec la SPL Sens Urbain relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Molières Nord sur la commune de Miramas

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 de la Concession d'Aménagement avec l'épad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté du Tubé Retortier sur la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 de la Concession d'Aménagement avec l'EPAD Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Cognets Sud sur la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de Logis Méditerranée d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section CW n°57 sise quartier Saint-Vincent à Roquevaire en vue d'une régularisation foncière

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière en développement économique sur le secteur de l'extension de la ZAE conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière en développement économique sur le secteur de la zone d'activités du Val de Durance conclue entre l'Etablissement Public Foncier PACA, la commune de Peyrolles-en-Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès du syndicat des copropriétaires de "Villa des Cèdres" de la parcelle cadastrée 874 S 56, sise 18 Traverse des quatre Chemins de Montolivet à Marseille 13012 en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière sur le secteur Entrée de ville - Route de Villelaure conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le secteur Jean Moulin conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé