Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Reprise de la maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation des travaux de réaménagement d'extension et de valorisation du port de plaisance et de ses abords - Fin de la convention de la maîtrise d'ouvrage avec la ville d'Istres
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage et de financement pour l'acquisition d'une station d'alimentation en Gaz Naturel
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Programme ACTEE + - Appel à Projets CHENE Saison 2 - Approbation de conventions de partenariat avec la SASU FNCCR, l'ALEC Métropole marseillaise, l'atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix - Approbation d'une convention de reversement avec les communes
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI SAVIT d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AM n°173 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS et du Pôle d'Echange Multimodal
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Perrier/Serrano d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AL n°314 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la société de la Querade d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AO n°436 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Poncet d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AO n°40 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Barrielle/Durand d'une parcelle cadastrée section AL n°171 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Porsin d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AM n°701 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Raymond d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AO n°383 sise aux Pennes-Mirabeau et en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS
Résumé