Délibérations

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Poursuite des procédures de Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU ou du document en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Poursuite des procédures d'élaboration / révision des Règlements Locaux d'Urbanisme (RLP) des communes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Poursuite des procédures de création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) des communes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention de gestion et de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la SCI BP MIXTE pour la modification du parvis de la Poste du Bois de l'Aune - BHNS l'Aixpress - Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention de prise de possession anticipée d'emprise foncière sur la parcelle PR 162 propriété de la Direction de l'Immobilier de l'Etat à Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de prise de possession anticipée d'emprise foncière sur la copropriété "Vignes de Marius" à Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis - Approbation de la convention de financement entre le Syndicat Durance Luberon, la commune de Pertuis et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les travaux de renforcement et d'extension des réseaux d'eau potable et d'assainissement

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Extension de la zone d'activités de Pertuis - Approbation du périmètre de la Déclaration d'Utilité Publique pour réserve foncière mise en œuvre par l'EPF PACA

Résumé

Zones d'activités