Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention pour la facturation, le recouvrement et le reversement des redevances et taxes d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon, conclue avec la Société des Eaux de Marseille et la Régie des Eaux du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention d'échange de données avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention avec la SEM et la Société Lambesc Assainissement pour le dépotage et le traitement des matières de vidange sur la station d'épuration de Lambesc
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement d'entreprises Guigues - Bronzo TP - OTV Services - SATR relatif au marché de Liaison AEP Rascous Ambrosis sur les communes d'Allauch et Plan-de-Cuques
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de facturation, de recouvrement et de reversement de la contribution assainissement relative au transport et traitement des effluents de la commune de Ventabren, conclue avec la Société des Eaux de Marseille et la Régie des Eaux du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole financier avec la commune de Sénas relatif aux travaux sur le Bassin de rétention Les Peupliers
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de mandat avec la SPL Eau des Collines relatif à des travaux de réhabilitation de l'Ovoïde
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance et la commune de Mallemort sur les conditions d'organisation relatives à la gestion du système d'endiguement des Carriers en période de crue
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille au titre de la mise en œuvre du plan de lutte contre les déchets abandonnés issus des emballages ménagers
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec la commune de Cassis au titre de la mise en œuvre du plan de lutte contre les déchets abandonnés issus des emballages ménagers
Résumé