Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement des travaux pour l'aménagement des voies du PAE des Coulins sur la commune d'Ensuès-la-Redonne

Résumé

La Commune et la Métropole ont engagé un projet visant à aménager les voies du PAE des Coulins. Dans le cadre du programme de logements réalisé sur le secteur des Coulins, il s'agit d'aménager les voies de desserte de l'opération intégrant les voies du PAE ainsi que la voie de liaison salle des fêtes-école. L'aménagement des voies du PAE est réalisé en 2 tranches. La première a été finalisée en 2014, la seconde tranche fait actuellement l’objet d’une consultation des entreprises.

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention de partenariat et de financement pour la réalisation de l'opération d'aménagement de l'îlot Montolieu avec l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée à Marseille 2ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cassis- Bilan de la mise à disposition au public et approbation de la procédure de modification n° 6s Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Concession d'Eradication de l'Habitat Indigne lot 1 à Marseille - Opération de restauration immobilière sur l'immeuble sis 5 rue Francis de Pressenssé 1er arrondissement - Demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique du programme de travaux nécessaire à la restauration immobilière de l'immeuble Avis du conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Zone d’Aménagement Concerté de Saint Louis à Marseille 15ème arrondissement - Approbation du bail consenti par la SOLEAM à la Ville de Marseille pour la location d'un terrain Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation du montant des Redevances de Crémations du Crématorium Saint-Pierre pour l'Année 2019 Information du Conseil de Territoire

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence est compétente dans la gestion des services d'intérêts collectifs et notamment en matière de Crématorium. Dans ce cadre, il lui appartient de fixer les tarifs de Crémation pour l'Année 2019 concernant le Crématorium Saint-Pierre

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Budget Assainissement - Ajustements des montants de deux opérations budgétaires dans le cadre du budget primitif 2019 pour le Conseil de Territoire Marseille Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Budget Eau - Ajustements des montants de trois opérations budgétaires dans le cadre du budget primitif 2019 pour le Conseil de Territoire Marseille Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Présentation du rapport d'activité 2017 du délégataire de Service Public pour le Tunnel Prado Carénage à Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Présentation du rapport d'activité 2017 du Délégataire de Service Public pour le Tunnel Prado Sud à Marseille Information du Conseil de Territoire