Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la modification de l'annexe tarifaire relative à la création de nouveaux titres et extension de l'open payment sur la gamme lecar et lecar Proximité et sur les parcs relais
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport annuel 2023 de l'observatoire fiscal métropolitain
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2024-2025 et suivant
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la modification de la délibération approuvant les droits de voirie pour l'occupation du domaine public routier métropolitain pour l'année 2024 - Abattement de 50% sur la redevance d'occupation due par les kiosquiers acceptant un accès gratuit aux toilettes
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Modification de la délibération n°TRA 006-2745/17/CM du 19 octobre 2017
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Service Express Régional Métropolitain - Dépôt d'une candidature conjointe avec la Région sud, en vue de la labellisation par l'Etat
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole - Bilan 2023 des actions métropolitaines en faveur de l'accessibilité
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Déploiement des Voies Réservées aux Transports en Commun - Approbation d'une convention de financement avec l'Etat et la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur portant sur la poursuite du programme d'études et de travaux sur les 3 corridors autoroutiers de la Métropole (A7 et A50 et A51)
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Boulevard Provençal à Marseille 15ème arrondissement - Transmission de la procédure de transfert d'office dans le domaine public métropolitain au Préfet des Bouches-du-Rhône
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport annuel 2023 sur la dette
Résumé