Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation de l'avenant 1 à la convention de partenariat et de financement pour la réalisation de l'opération d'aménagement de l'îlot Montolieu avec l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée à Marseille 2ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cassis- Bilan de la mise à disposition au public et approbation de la procédure de modification n° 6s Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Concession d'Eradication de l'Habitat Indigne lot 1 à Marseille - Opération de restauration immobilière sur l'immeuble sis 5 rue Francis de Pressenssé 1er arrondissement - Demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique du programme de travaux nécessaire à la restauration immobilière de l'immeuble Avis du conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Zone d’Aménagement Concerté de Saint Louis à Marseille 15ème arrondissement - Approbation du bail consenti par la SOLEAM à la Ville de Marseille pour la location d'un terrain Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène
Objet
Approbation du montant des Redevances de Crémations du Crématorium Saint-Pierre pour l'Année 2019 Information du Conseil de Territoire
Résumé
La Métropole Aix-Marseille-Provence est compétente dans la gestion des services d'intérêts collectifs et notamment en matière de Crématorium. Dans ce cadre, il lui appartient de fixer les tarifs de Crémation pour l'Année 2019 concernant le Crématorium Saint-Pierre
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Budget Assainissement - Ajustements des montants de deux opérations budgétaires dans le cadre du budget primitif 2019 pour le Conseil de Territoire Marseille Provence Information du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Budget Eau - Ajustements des montants de trois opérations budgétaires dans le cadre du budget primitif 2019 pour le Conseil de Territoire Marseille Provence Information du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Présentation du rapport d'activité 2017 du délégataire de Service Public pour le Tunnel Prado Carénage à Marseille Information du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Présentation du rapport d'activité 2017 du Délégataire de Service Public pour le Tunnel Prado Sud à Marseille Information du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Présentation du rapport d'activité 2017 du Délégataire de Service Public pour le Parc de Stationnement Vieux-Port Mucem à Marseille 2ème arrondissement Information du Conseil de Territoire