8510 résultat(s)

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation d'une convention relative à la mise à disposition de données informatisées concernant les élèves scolarisés dans les collèges et lycées publics et privés sous contrat des Bouches du Rhône


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Bilan 2017 des actions réalisées au titre de l'Habitat


Résumé

Habitat

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Attribution de subventions d'équipement à la commune de Meyrargues dans le cadre des opérations façades


Résumé

Habitat

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Approbation d'une convention d'objectifs entre le Territoire du Pays d'Aix et l'ALPA pour le dispositif de mobilisation du parc privé « Gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages »


Résumé

Habitat

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé


Résumé

Habitat

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Projet d'aménagement du secteur Bel Ombre à Bouc-Bel-Air – Approbation de la maquette financière du projet pour les travaux d'extension du groupe scolaire, de réhabilitation de la bastide et d'aménagements extérieurs


Résumé

Habitat

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Protocole modificatif de préfiguration des projets de renouvellement urbain d'Aix-en-Provence et Vitrolles


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Attribution de subventions dans le cadre de la Programmation du Contrat de Ville du Pays d'Aix 2018


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Attribution d’une subvention à l’association SOS Femmes pour 2018 - Approbation d’une convention


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Attribution d’une subvention au profit de l’Association de Prévention et de Réinsertion Sociale APERS - Approbation d’une convention


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale