Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'une convention relative à la mise à disposition de données informatisées concernant les élèves scolarisés dans les collèges et lycées publics et privés sous contrat des Bouches du Rhône
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Bilan 2017 des actions réalisées au titre de l'Habitat
Résumé
Habitat
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution de subventions d'équipement à la commune de Meyrargues dans le cadre des opérations façades
Résumé
Habitat
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Approbation d'une convention d'objectifs entre le Territoire du Pays d'Aix et l'ALPA pour le dispositif de mobilisation du parc privé « Gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages »
Résumé
Habitat
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Habitat
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Projet d'aménagement du secteur Bel Ombre à Bouc-Bel-Air – Approbation de la maquette financière du projet pour les travaux d'extension du groupe scolaire, de réhabilitation de la bastide et d'aménagements extérieurs
Résumé
Habitat
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Protocole modificatif de préfiguration des projets de renouvellement urbain d'Aix-en-Provence et Vitrolles
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution de subventions dans le cadre de la Programmation du Contrat de Ville du Pays d'Aix 2018
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution d’une subvention à l’association SOS Femmes pour 2018 - Approbation d’une convention
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution d’une subvention au profit de l’Association de Prévention et de Réinsertion Sociale APERS - Approbation d’une convention
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale