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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du renouvellement de la convention relative au reversement des recettes par KEOLIS de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du renouvellement de la convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, SNCF Voyageurs et la RTM relative au reversement des recettes de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du renouvellement d'une convention relative au reversement des recettes par Transdev de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du renouvellement d'une convention avec la Région Provence Alpes-Côte d'Azur, SNCF et Transdev Alpilles Berre Méditerranée relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau urbain Salon Etang Côte Bleue, secteur Etang

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du renouvellement d'une convention avec la Région Provence Alpes-Côte d'Azur relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée d'un abonnement mensuel "ZOU + réseaux de la gamme L de la Métropole Aix-Marseille-Provence"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Mise en œuvre d'un dispositif expérimental de contraventions pédagogiques sur le réseau de Marseille

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention avec la Région Provence Alpes-Côte d'Azur relative à la mise en place d'une tarification multimodale de type zonale, sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d'aménagement des autorisations d'urbanisme 2025

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Abrogation du taux majoré de la taxe d'aménagement sur le secteur concerné de la commune de La Penne-sur-Huveaune à compter du 1er janvier 2025

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2023 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé