Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Modification du règlement de changement d'usage de locaux destinés à l'habitation sur la commune de Cassis et déterminant les compensations en application des articles L. 631-7 et suivants du Code de la Construction et de l'Habitation
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention de mutualisation au service du relogement - Création d'un comité de pilotage consacré au relogement
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Renouvellement de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la fonction de structure animatrice du site Natura 2000 "Plateau de l'Arbois" et à la Présidence du Comité de pilotage - Période 2025-2027
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du règlement intérieur de l'aire d'accueil du "Vallon des Vaux" à Aubagne
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Tarification de l'aire d'accueil du "Vallon des Vaux" à Aubagne
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation d'une convention avec la commune d'Aubagne relative à la préservation et la valorisation du Domaine de la Font de Mai
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation d'une convention de gestion pour la couveuse pépinière agricole de Pertuis avec la commune de Pertuis
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la désignation de la Directrice de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence (EPAD)
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'intérêt métropolitain d'opérations d'aménagement réalisées dans le cadre de projets de renouvellement urbain au titre du NPNRU sur Marseille
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Compte administratif de l'exercice 2023 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"
Résumé