Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition de personnel auprès de la régie Scènes et Cinés Ouest Provence
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Eiffage Route Grand Sud concernant les travaux de réfection de l'avenue André Roussin à Marseille 16e arrondissement
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative à la délégation de compétence avec la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur en matière d'aides économiques
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Attribution d'une subvention au projet Cyclévolution porté par l'Association les boites à vélo
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative à la désignation du Responsable Unique de Sécurité du parking Méjanes à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de groupement de commandes pour la réalisation de travaux de remise aux normes de sécurité du parking Méjanes à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Politique de soutien au patrimoine - Approbation de convention
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE) et paiement de la cotisation 2024 - Abrogation de la délibération FBPA-011-15115/23/BM
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC
Objet
Approbation d'une convention relative à la rétrocession de l'aménagement d'un itinéraire de valorisation de l'aqueduc de la Traconnade sur la commune de Meyrargues
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage et paiement de la cotisation 2024
Résumé