Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'Association Méditerranéenne de Soutien Culturel Artistique et Sportif pour l'organisation de la 15 ème édition du Pro Bowl Fest - Approbation d'une convention - MGDIS n°6377
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association Istres Provence Handball au titre de la saison sportive 2023/2024 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°8994
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Athlétic Club Miramas au titre de l'exercice 2024 - MGDIS n°9023
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution de subventions - Sport
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution de subventions au profit de l'association Stade Marseillais Université Club au titre de la saison 2023/2024 - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°5676
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation d'une convention type de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du Stadium à titre gratuit
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pays d'Aix Natation section water-polo du titre de la saison 2023/2024 - MGDIS n°9253
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole transactionnel de fin de Contrat d'Obligation de Service Public - SPL Faconeo
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la commune de La Bouilladisse relative à la réalisation d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la commune d'Auriol relative à la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)
Résumé