Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'un ajustement mineur porté à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Air Bel à Marseille cofinancé par l'ANRU dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique pour la réalisation de l'opération d'aménagement de la Savine à Marseille concédée à la Soleam
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 de la convention d'intervention foncière en développement économique sur le site des Sardenas Secteur Nord conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de Lançon-Provence
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une promesse de bail à construction sur les parcelles cadastrées B n°2185 et B 2348p d'une superficie d'environ 13,9 hectares sises sur la commune d'Istres au profit des sociétés Carbon et Carbon Sud, dans le cadre d'un projet de développement économique de la filière photovoltaïque
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du projet simplifié d'acquisition publique de la Résidence "La Lune" à Vitrolles - Demande de déclaration d'utilité publique en vue de l'expropriation au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite à l'ordonnance de déclaration de carence
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat pour 2024 - Maintien en délégation de type 2 pour le parc privé - Approbation d'un avenant
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Clôture de la concession d'aménagement "La Barasse" à Marseille - Quitus de la mission confiée à la Société Locale d'Equipement et d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine et approbation du bilan de clôture définitif
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'un ajustement mineur à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Maille 1 Mercure à Miramas, cofinancé par l'ANRU dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'études et de financement avec la SNCF relative au projet de déplacement du poste d'entrée sécurisée de la Gare de triage de Miramas
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre pluriannuelle de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
Résumé