Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Validation du programme d’aménagement de l'entrée de ville de Meyrargues – Avenue Mistral / Avenue du Grand Vallat – Phase II

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Rousset, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession avec la SPLA

Résumé

Habitat

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Saint-Cannat, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Lancement d'une étude de peuplement du parc locatif social sur le Territoire du Pays d'Aix réalisée par l'ADIL 13

Résumé

Habitat

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Saint-Paul-lez-Durance, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Trets, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Vitrolles, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités