Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Compte de gestion de l'exercice 2023 - Budget principal
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2023 - budget annexe "transports"
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Compte de gestion de l'exercice 2023 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Dissolution des budgets annexes de la compétence "assainissement"
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Dissolution du budget annexe "ports de plaisance"
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Actualisation des provisions en cours d'exercice 2024
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la modification de l'annexe tarifaire relative à la création de nouveaux titres et extension de l'open payment sur la gamme lecar et lecar Proximité et sur les parcs relais
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport annuel 2023 de l'observatoire fiscal métropolitain
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2024-2025 et suivant
Résumé