Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de Monsieur Jakez Coppere d'une partie de la parcelle cadastrée section DX n° 386, située Les Aubargues à Entressen, à Istres
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle non bâtie cadastrée 811 L 123 située rue Jolie Manon et rue Loubon à Marseille 3ème arrondissement et d'une emprise non bâtie à détacher de la parcelle 811 L 124 appartenant à la société 3F Sud en vue de l'intégration dans le domaine public routier métropolitain
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Apport en nature par la Métropole valorisé à l'euro symbolique, imputé au bilan de l'opération : concession d'aménagement "Intervention multisites pour la réalisation des travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés" du 18 janvier 2022 de la parcelle non bâtie cadastrée 801 A 99 et située 17 rue de la Fare, Marseille 1er arrondissement, nécessaire à la mise en œuvre des travaux de recyclage et de restructuration foncière de plusieurs immeubles
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "Aix Multi Services" pour l'exercice 2025 - Approbation d'une convention pour la réalisation de chantiers d'insertion “Verts” - MGDIS n°9807
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière conclue avec la Ville de Marseille et l'EPF PACA relative à la copropriété les Rosiers à Marseille 14ème arrondissement visée par le dispositif ORCOD-IN
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière conclue avec la Ville de Marseille et l'établissement public foncier PACA relative à la copropriété La Maurelette à Marseille 15ème arrondissement visée par le dispositif ORCOD-IN
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation du principe d'intervention foncière relative à la copropriété "Consolat" à Marseille 15ème arrondissement dans le cadre du dispositif ORCOD-IN
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation du principe d'intervention foncière relative à la copropriété "Le Mail" à Marseille 14ème arrondissement dans le cadre du dispositif ORCOD-IN
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière relative à la copropriété du Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement conclue avec la Ville de Marseille et l'établissement public foncier PACA
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association AMO Architecture et Maîtres d'Ouvrage Provence Méditerranée et paiement des cotisations 2024 et 2025
Résumé