Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Pertuis pour l'aménagement du complexe sportif le Farigoulier
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit des locaux "La Maison Natale" et "Le Petit Monde de Marcel Pagnol" de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Office de Tourisme Intercommunal d'Aubagne
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'un abondement complémentaire et attribution d'une subvention d'équipement au profit de la régie culturelle Scènes et Cinés - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec la commune de Pertuis relative au fonctionnement et à l'organisation d'actions culturelles communes
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au bail emphytéotique sur un tènement foncier d'une superficie totale d'environ 31 574 m² au profit de la société Changeons notre Vision de l'Energie Solar, pour la création et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque au sol à Mallemort
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le secteur Le Canal conclue avec l'Etablissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation du transfert de propriété par l'EPAD au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de la Zone d'Activité Commerciale des Cognets Sud à Istres
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune d'Istres, des parcelles cadastrées section CN n°32 et 35
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Festival International D'art Lyrique et l'académie Européenne de Musique d'Aix-en-Provence au titre de l'exercice 2024 - Abrogation partielle de la délibération n°ATCS-025-16146/24/BM du 27 juin 2024 - MGDIS n°6248
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de la société La Porte d'à côté, des parcelles non bâties cadastrées section CW n° 218, 219, 221, 283 d'une contenance d'environ 2 695 m², dans la ZA Euroflory à Berre l'Etang
Résumé