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Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Servitudes de passage et de tréfonds pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées - Lotissement les Rosiers situé sur la commune des Pennes-Mirabeau - Parcelle AX 943

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Servitudes de passage et de tréfonds pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées - Lotissement les Rosiers situé sur la commune des Pennes-Mirabeau - Parcelle AX 944

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Servitudes de passage et de tréfonds pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées - Lotissement les Rosiers situé sur la commune des Pennes-Mirabeau - Parcelle AX 955

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Servitudes de passage et de tréfonds pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées - Lotissement les Rosiers situé sur la commune des Pennes-Mirabeau - Parcelles AX 950, 952, 953, 954

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Acquisition d'une partie de la parcelle AM 199 dans le cadre des travaux d'extension du réseau d'eaux usées de Plan de Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des Statuts du Syndicat Mixte Durance-Luberon

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale", "Abris de voyageurs", "Eau potable et Assainissement des eaux usées" de la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Beaurecueil

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", « Eau Pluviale » et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Cabriès

Résumé

Eau et assainissement