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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 34 logements locatifs intermédiaires dénommée "Le Nobel - PLI" située Route de la Burlière à Trets

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative au financement de la modernisation du site de triage de Miramas

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution de subventions - Agriculture, Viticulture et ruralité - Alimentation et circuits courts

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de deux conventions particulières pour le financement des études de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Eiffage Route Méditerranée - SATR concernant des travaux chemin de Figuerolles à Gignac La Nerthe

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de financement avec l'Etat relative au règlement du solde de l'opération de la Rocade L2 Est à Marseille

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Renouvellement d'un contrat de développement triennal avec le Parc Naturel Régional des Alpilles 2024-2026 - Attribution d'une subvention - MGDIS n° 9270 - 9385 - 9386

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Société de la Rocade L2 et la RTM pour la modification des infrastructures de la rocade L2 afin d'étendre la couverture du réseau de radiocommunication TETRA de la RTM

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention avec l'Etablissement Public Euroméditerranée relative aux modalités de gestion et d'acquisitions foncières dans le cadre de la requalification de l'axe Cap-Pinède Capitaine-Gèze à Marseille

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention avec la SRL2 pour la mise à disposition d'infrastructures souterraines dans le cadre de la réalisation d'une connexion fibre optique entre l'échangeur Frais Vallon et l'échangeur Saint-Barnabé à Marseille 12ème et 13ème arrondissements

Résumé