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Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Projet de liaison routière RD6-A8 - Cession de terrains de la Métropole au Département

Résumé

Foncier

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'avenants aux conventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Lambesc

Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Cession du bungalow installé sur le site de la Robole à Aix-en-Provence

Résumé

Foncier

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'avenants aux conventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Acquisition du terrain d'assise du projet de reconstruction du Centre Opérationnel de Collecte des Ordures Ménagères du secteur centre du Territoire du Pays d'Aix sur la parcelle MV n°54 appartenant à la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Foncier

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'avenants aux conventions au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Saint-Cannat

Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Mobilité

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative au lancement d'une étude de préfiguration d'une Zone à Faibles Emissions dans la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune de Vitrolles - Présentation du bilan de la tranche 1

Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Mobilité

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Acquisition d’une parcelle pour la réalisation d’une bretelle d’accès réservée aux transports en commun, de la RD9 à l’A51 à Aix en Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution d'une subvention complémentaire pour le soutien logistique et l'ingénierie des Indus'3 Days sur le territoire métropolitain

Résumé

Tourisme et promotion du territoire