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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la dissolution de la RICVD

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

La Métropole des transitions - Rapport Annuel de Développement durable portant sur l'année 2023

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY

Objet

Approbation du Nouveau Règlement Intérieur du Conseil des Jeunes Métropolitains

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Modification du règlement intérieur du Conseil de développement annexé au règlement intérieur du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application de l'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - (additif n°7)

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Régie métropolitaine d'action sociale - Modifications du règlement intérieur et de la liste des membres du Conseil d'Exploitation

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'accord collectif sur le socle social des salariés de la régie des parkings de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur François BERNARDINI

Objet

SEM Ouest Provence Habitat : Fusion/absorption de la SEM de Mallemort

Résumé