19464 résultat(s)

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation des rapports d'activité 2023 des délégataires de service public pour l'exploitation des Tunnels Prado Carénage et Prado Sud à Marseille

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation des rapports d'activité 2023 du délégataire de service public pour l'enlèvement de véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole-Aix-Marseille-Provence sur le territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Lancement d'une enquête publique pour la constitution de servitudes d'ancrages en façade des supports de ligne aérienne de contact pour l'opération d'extension Nord-Sud - Phase 1 du tramway T3

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de travaux avec ENEDIS relative au renouvellement de la ligne haute tension souterraine sur le boulevard Capitaine Gèze dans le cadre de l'opération du Bus à Haut Niveau de Service B4 à Marseille

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement d'une convention conclue avec le Département des Bouches-du-Rhône pour l'octroi de l'aide aux transports sur les réseaux métropolitains à destination des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA)

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2023 de la Régie des Transports Métropolitains pour l'exploitation du service de transport public urbain

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'association Grand Luminy

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2023 de la Régie Des Transports (RDT13) pour l'exploitation du service de transport public

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits de post-stationnement entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de La Ciotat

Résumé