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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur les opérations de renouvellement urbain “Noailles” et “Coeur Belle-de-Mai”

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Programme Partenarial d'Aménagement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 à la concession d'aménagement "Intervention multisites" passée avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence concernant le recyclage d'immeubles dégradés

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de la cotisation à l'association Adil du Vaucluse au titre de l'exercice 2024

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Réhabilitation du Parc de logements privés - Attribution d'une subvention dans le cadre du soutien de la Métropole à bail à Réhabilitation sur la commune de Martigues et approbation d'une convention de financement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Programme Partenarial d'Aménagement - Concession d'aménagement "Noailles et Coeur Belle de Mai" passée avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence - Approbation de l'engagement des premières procédures d'expropriation pour cause d'utilité publique sur quatre immeubles nécessaires au projet de recyclage de l'habitat ancien dégradé de l'îlot prioritaire "Noailles Ventre" au profit de la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention conclue avec la Maison de l'Emploi Ouest Provence relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Demande de subvention auprès de l'Etat - Dispositifs Atelier Santé Ville et Programme de Réussite Educative 2024

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec l'association SOLIHA Provence et le SIAO 13 (Service Intégré Accueil et Orientation) relative au projet d'insertion par le logement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre pluriannuelle de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Abrogation de la délibération n° CHL-012-6310/24/BM

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement de l'opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2023

Résumé