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Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'Association Départementale des Restos du Cœur des Bouches-du-Rhône pour la saison 2018-2019

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Engagement de la procédure de modification n°6

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le refinancement d'un prêt Crédit Foncier de France au profit d'Arkea Banque Entreprises et Institutionels sur l'opération "Domaine des Pradelles" située Champs Fleury à Cabriès

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Approbation de la révision du Règlement Local de Publicité de la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le refinancement d'un prêt Crédit Foncier de France au profit d'Arkea Banque Entreprises et Institutionnels sur l'opération "Le Jacquemard" située Avenue du Général de Gaulle à Lambesc

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fuveau - Engagement de la procédure de modification n°6

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements sociaux "Véléa" située Chemin du Stade à Venelles

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyrargues - Engagement de la procédure de modification n°1

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 51 logements sociaux "Lesseps" située Avenue de Tubingen à Aix-en-Provence

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Cannat - Conférence des Maires préalable à l'approbation - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme