Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la restauration hors domicile dans le cadre du projet alimentaire territorial des Bouches-du-Rhône entre le Pôle d'Equilibre Territorial Rural du Pays d'Arles et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation d'une convention avec Réserves Naturelles de France (RNF) pour la fourniture d'équipement de la tenue uniforme des agents de la Réserve Naturelle Régionale du Pourra Domaine du Ranquet
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Aménagement Foncier Agricole Forestier Environnemental de Pertuis - Financement des travaux connexes
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association des communes pastorales de la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de moyens matériels et techniques pour les locaux de la Boussole à Aubagne entre la Métropole et Wimoov
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention de partenariat à titre gratuit avec le CCAS de Grans pour la mise en place d'ateliers collectifs de médiation numérique - Exercice 2024/2025
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de partenariat à titre gratuit avec la ville de Port-Saint-Louis-du-Rhône pour la mise en place d'actions de médiation numérique - Exercice 2024/2025
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Aix Multi Services pour l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 6046
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'association Maison Des Adolescents nord des Bouches-du-Rhône (MDA 13) - Approbation d'une convention - MGDIS n°6133
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention à l'Association de Prévention et de Réinsertion Sociale (APERS) au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°0614
Résumé