Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CT1 - Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat de Baie de la métropole marseillaise - Rénovation de l'aire technique du port de plaisance de la Madrague de Gignac Information du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Approbation d’un avenant 1 à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Rénovation Urbaine à volet copropriétés dégradées OPAH RU Centre ancien de La Ciotat avec l’ANAH, l’Etat, la Région, le Département, la Ville de La Ciotat Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CT1 - Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat de Baie de la métropole marseillaise - Rénovation de l'aire technique du port de plaisance du Vallon des Auffes Information au Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d'une convention avec SNCF Réseau portant sur l'analyse des études dans le cadre de la phase 4 des travaux du PRU Saint Barthélémy-Picon-Busserine aux abords de la ligne ferroviaire reliant Lyon à Marseille 14ème arrondissement
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Approbation de la troisième série de la programmation 2019 du Contrat de Ville du Territoire Marseille Provence
Résumé
De 2015 à 2020, l’EPCI assure donc le pilotage stratégique du contrat de ville sur les quartiers prioritaires et participe au programme d’actions, avec les moyens financiers qu’il alloue à cette politique, ceux qui sont issus des engagements pris par la communauté urbaine dans le contrat de ville 2015-2020, auxquels s’ajoutent ceux qui sont transférés par la Ville de Marseille dans le cadre de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) fin 2015.
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Ceyreste pour la réalisation d’opérations d’éclairage public sur le territoire de la commune de Ceyreste Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CT1 - Approbation de la participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'augmentation de capital en numéraire de la société publique locale la Ciotat Shipyards Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CT1 - Demande de subvention d'investissement relative à l'opération Amélioration de l'efficacité énergétique du patrimoine Information du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Concession ZAC Capelette - Marseille Avis du Conseil de Territoire